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Dernière mise à jour : 25/09/2025
Informations Générales
| Dénomination | COMMUNE D'ORGELET |
| Nom commercial | MAIRIE |
| SIREN | 213 903 974 |
| SIRET | 213 903 974 00011 |
| D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
| TVA intracommunautaire |
FR92213903974
|
| Code NAF | 8411Z Administration publique générale |
| Forme juridique | Commune et commune nouvelle |
| Date de création de l'entreprise | 01/01/1978 |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 20 à 49 salariés |
| Type d'établissement | Siège |
| Date de création de l'établissement | 01/03/1983 |
| Nombre de marques déposées | 1 marque - Consulter le détail |
| Appeler cette entreprise | Obtenir le numéro de téléphone |
| Site(s) web |
| RCS | MAIRIE |
| Enseigne | MAIRIE |
| Date de création siège actuel | 01/03/1983 |
| Tranche d'effectif de l'établissement | 10 à 19 salariés |
Présentation de COMMUNE D'ORGELET
En détail
La création de la collectivité locale ou territoriale de la Commune D'Orgelet remonte à 44 ans. Cette mairie a installé cet établissement 2 rue du Chateau à Orgelet (39), tout près d'une école maternelle. Cette mairie administre la commune et a notamment la charge des actes d’état civil.
Le n° SIREN 213 903 974 est associé à l'établissement principal de la collectivité locale ou territoriale de la Commune D'Orgelet qui a déclaré 5 annexes à Orgelet. D'après les informations dont nous disposons, cette collectivité locale ou territoriale a créé un compte sur Facebook et a son propre site web. La collectivité territoriale a fait enregistrer la marque ORGELET, JURA CITE NATALE DE CADET ROUSSEL le 06 septembre 2000 dans les classes 00, 16 et 25 (marque expirée).
Le n° SIREN 213 903 974 est associé à l'établissement principal de la collectivité locale ou territoriale de la Commune D'Orgelet qui a déclaré 5 annexes à Orgelet. D'après les informations dont nous disposons, cette collectivité locale ou territoriale a créé un compte sur Facebook et a son propre site web. La collectivité territoriale a fait enregistrer la marque ORGELET, JURA CITE NATALE DE CADET ROUSSEL le 06 septembre 2000 dans les classes 00, 16 et 25 (marque expirée).
En un coup d'oeil
Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel
ou a décidé de le garder confidentiel
Solvabilité
Score
RISQUE XXX
Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges
Marques déposées
1 marque déposée
ORGELET, JURA CITE NATALE DE CADET ROUSSEL
2000-09-06
2010-09-06
Marque expirée
Répartition des marques par classe
Une marque peut être rattachée à
plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
1
25
Vêtements ; chaussures ; chapellerie
1
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
1
16
Produits de l'imprimerie
1
42
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques
1
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